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Opérateur du service SportSessions :

Le créateur du service SportSessions a confié à sa propre société GAC Technology la mise en oeuvre et l'exploitation du service SportSessions. Ainsi tout au long de ce document GAC Technology représentera "l'opérateur du service SportSessions".

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Liens vers d'autres sites :

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Données sportives :

L'ensemble des données à caractères non personnel (à l'exception donc du nom, du prénom et de l'adresse email de l'utilisateur) concernant les sessions de sports pourra faire l'objet de traitement de données (dans un but scientifique ou commercial) par l'opérateur du service SportSessions. Ainsi tout utilisateur du service SportSessions renonce à son droit d'auteur sur l'ensemble de ces données à caractère non personnel au profit de l'opérateur du service SportSessions.

Informatique et Libertés - Protection des Données Personnelles :

En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Conformément à la loi "relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés" du 6 janvier 1978, le site Internet www.sportsessions.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr. Déclaration auprès de la CNIL : Ce site fait l'objet d'une procédure de déclaration auprès de la CNIL (avis en cours) l'opérateur du service SportSessions s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du site SportSessions. Vous trouverez ci-après le type d'informations que l'opérateur du service SportSessions est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

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